鶹ҕƵ

Avis publics

La Loi sur l’instruction publique encadre le contenu et la diffusion des avis publics. Par exemple, un avis peut être publié concernant la tenue d’une séance extraordinaire du conseil d’administration ou encore l’adoption d’un r鶹ҕƵglement.

17 janvier 2024

Rapport annuel 2022-2023

04 juillet 2023

R鶹ҕƵglement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions du CSSMB

04 juillet 2023

R鶹ҕƵgles de fonctionnement du Conseil d’administration du CSSMB

07 juin 2023

Budget 2023-2024

12 mai 2023

R鶹ҕƵglement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions

12 mai 2023

R鶹ҕƵgles de fonctionnement du Conseil d’administration

13 janvier 2023

 Rapport annuel 

«* » indique les champs nécessaires

Nous aimerions connaître votre opinion.

Sur 10, quelle note donnez-vous à la qualité du site ?*
Pour toutes questions nécessitant une réponse, nous vous invitons à communiquer avec nous en précisant votre demande.
Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.